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Miss Internet Europa

MISS INTERNET FRANCE

Toujours Plus haut les Miss !!

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Site Internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Miss Internet International
Description :

 

Miss Internet International, regroupe un ensemble de sites régionaux, ou de provinces, pour permettre de concourir dans votre région et vous retrouver entre vous, mais surtout de pouvoir allez plus loin, de Miss Internet France, Miss Internet Belgique etc.. Concept créé par Mr Bernard Caignet

Protéger Par copyright délivré officiellement, avec certification huissier et dépôt à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle) ! Du concept et logo.

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Déposé à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle)


Statut Juridique :
Association loi 1901
N° siren : 502 381 700
N° siret du Siége : 502 381 700 00017
Designation : Asso Miss Internet Int
Catégorie Juridique : 9220 Association Déclarée
Actions culturelle
Activité Principal : APE : 9499Z
Date de Prise d'activité 20/06/2007
Déclaré sous le N° W595010532
Modifié le 17 juillet 2007

Code NAF : 913E
Déclaré Agirc - Arrco

Secrétariat
70/22 chaussée de l'hôtel de ville 59650 Villeneuve d'ascq
tel : 03 62 52 70 93 & 06.16.57.88.01

Le règlement de l'élection est disponible sur nos sites

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Dispense de déclaration n°8
09 Mai 2006 - Thème(s) : Association
Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006

 

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    • Mr Bernard Caignet

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